MODALITÉS ET CONDITIONS
Les renseignements qui figurent dans le présent site Web sont protégés par les lois sur les droits d'auteur en vigueur au Canada, aux États-Unis et dans d'autres pays. Certains noms, mots, titres, expressions, logos, icônes, graphiques ou dessins contenus dans le présent site Web peuvent constituer des noms commerciaux, des marques de commerce ou des marques de service de Gîte Atmosphère ("Atmosphère") et dont Gîte Atmosphère un utilisateur autorisé. Toutefois, l'utilisation de marques de commerce, de noms commerciaux et de marques de service dans le présent site Web ne sous-entend pas qu'une quelconque licence a été consentie à une tierce partie. Vous êtes libre de télécharger les renseignements affichés dans le présent site Web à des fins non commerciales, de les stocker temporairement sur un seul ordinateur et de les imprimer pour votre usage personnel. Vous convenez que vous n'acquérez aucun droit de propriété à l'égard des renseignements que vous téléchargez. Il est interdit de distribuer des copies du contenu du présent site Web pour quelque usage que ce soit, y compris de les placer dans un "cadre" et de les afficher dans un site que vous avez créé ou que vous gérez. Vous vous engagez à respecter tous les avis, tous les renseignements et toutes les restrictions concernant les droits d'auteur figurant où que ce soit dans le présent site Web. Tout téléchargement, toute transmission, toute rediffusion et toute copie ou modification, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation des renseignements affichés dans le présent site Web, y compris les marques de commerce, les noms commerciaux et les marques de service peut constituer une infraction à la législation fédérale, à la common law ou au droit civil en matière de droit des marques et de droits d'auteur et entraîner des poursuites judiciaires. Gîte Atmosphère se réserve le droit d'intenter des poursuites en cas d'utilisation non autorisée des noms commerciaux, des marques de commerce et des images du Gîte Atmosphère qui se trouvent dans le présent site Web.
STIPULATION D'EXONÉRATION DE GARANTIES
Gîte Atmosphère a compilé les renseignements affichés dans le présent site Web à l'intention des clients, des clients potentiels et des agents de voyage. Les renseignements, documents et algorithmes logiciels contenus dans le présent site Web ou pouvant être téléchargés du présent site Web, y compris le texte, les graphiques et les hyperliens, sont fournis "tels quels" et "selon la disponibilité". Au moment où nous affichons des renseignements et des documents dans le présent site Web, nous les jugeons exacts et complets. Même si Gîte Atmosphère veille à ce que tous les renseignements et documents demeurent actuels et exacts, elle peut les modifier sans préavis et ne peut garantir qu'ils sont exacts, complets et fiables en tout temps. De plus, Gîte Atmosphère ne garantit pas l'exactitude, la pertinence ni l'intégralité des algorithmes logiciels et décline expressément toute responsabilité en cas d'erreur ou d'omission dans tout algorithme logiciel. Aucune garantie, qu'elle soit explicite, expresse ou légale, y compris, mais sans s'y restreindre, toute garantie concernant le respect des droits de propriété intellectuelle ou des droits voisins, les titres de propriété, les éventuels vices cachés, la continuité de service, la qualité marchande, l'adaptation à un usage particulier et l'absence de virus informatique, n'est offerte à l'égard des renseignements, documents et algorithmes logiciels contenus dans le présent site Web.
LIMITES DE RESPONSABILITÉ
Gîte Atmosphère n'exerce aucun contrôle sur les sites Web de tiers. Par conséquent, elle n'assume aucune responsabilité quant au contenu de ces sites Web ou des autres sites qui y sont liés. Gîte Atmosphère offre ces hyperliens uniquement pour vous rendre service et, ce faisant, elle n'indique pas qu'elle approuve, qu'elle a analysé ou vérifié ces sites Web ni les renseignements qui s'y trouvent.
HYPERLIENS VERS D'AUTRES SITES
Gîte Atmosphère n'exerce aucun contrôle sur les sites Web de tiers. Par conséquent, elle n'assume aucune responsabilité quant au contenu de ces sites Web ou des autres sites qui y sont liés. Gîte Atmosphère offre ces hyperliens uniquement pour vous rendre service et, ce faisant, elle n'indique pas qu'elle approuve, qu'elle a analysé ou vérifié ces sites Web ni les renseignements qui s'y trouvent.
Non divulgation des informations personnelles
Si vous choisissez de recevoir des courriers promotionnels ou bulletins d’informations par courriel, nous ne communiquerons jamais à de tierces parties les informations personnelles que vous nous transmettez. Les informations que vous nous transmettez restent donc à l’usage exclusif du gîte Atmosphère.
AUCUNE UTILISATION ILLÉGALE OU INTERDITE
Pour avoir le droit d'utiliser le présent site Web, vous garantissez à Gîte Atmosphère que vous ne l'utiliserez pas à des fins illégales ou interdites en vertu des modalités, conditions et avis des présentes. Gîte Atmosphère peut, à l'occasion, surveiller ou revoir le contenu des échanges, séances de bavardage, affichages, transmissions, babillards et autres éléments de ce genre qui se trouvent sur le présent site Web. Néanmoins, Gîte Atmosphère n'a aucune obligation de le faire et décline toute responsabilité découlant du contenu de ces éléments ou du fait qu'on puisse y trouver des erreurs, des propos diffamatoires, des omissions, des faussetés, des obscénités, de la pornographie, des blasphèmes, des éléments dangereux ou des inexactitudes. Il vous est interdit d'y afficher ou d'y transmettre du matériel illégal, des menaces, des propos diffamatoires, obscènes, scandaleux ou séditieux, de la pornographie ou des blasphèmes, ou tout autre matériel susceptible de constituer ou d'encourager une conduite qui pourrait représenter une infraction criminelle, donner lieu à une poursuite en responsabilité civile ou violer toute autre loi. Gîte Atmosphère appuiera sans restriction toute autorité chargée de l'application des lois ou toute ordonnance d'un tribunal qui demanderait ou exigerait qu'elle divulgue l'identité d'une personne ayant affiché ce genre d'information ou de matériel.
  © 2007 - 2010 Atmosphère Inc. Tous droits réservés. Condition d'utilisation | Confidentialité